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Le manuel du programme a été actualisé !
 

Le manuel du programme a été mis à jour le 14/06/2018. Cette nouvelle version peut être téléchargée dans les deux langues dans la rubrique « documentation ». Les porteurs de projets seront prochainement informés par mail des différentes modifications apportées au manuel.

Les chapitres suivants sont concernés par cette modification :

  • « Budgets et règles d’éligibilité des dépenses » :
    • Précision des règles en matière d’information et de publicité (p. 39-40)
    • Ajout d’un cas particulier pour la justification des frais de personnel (p. 48)
    • Reformulation du point 8.3 concernant l’acquisition d’un bien d’équipement (S. 57)
  • « Marchés publics » :
    • Mise à jour des seuils européens (p. 67)
  • « Communication sur le projet » :
    • Reformulation du point 1. Principes généraux (p. 78)
  • « Remontée des dépenses et livrables réalisés : les demandes de versement » :
    • Nouveau schéma concernant la transmission des demandes de versement (p. 84)
  • « Rapports de projet » :
    • Description de la nouvelle procédure de transmission des rapports via SYNERGIE-CTE (p. 93-94)