Règlement (CE) 1080-2006 FEDER

RÈGLEMENT (CE) No 1080/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 5 juillet 2006 relatif au Fonds européen de développement régional et abrogeant le règlement (CE) no 1783/1999

Règlement général (CE) 1083-2006 FR

RÈGLEMENT (CE) No 1083/2006 DU CONSEIL
du 11 juillet 2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et abrogeant le règlement (CE) no 1260/1999

Rectificatif Règlement général (CE) 1083-2006 du 7.06.2007

RECTIFICATIFS
Rectificatif au règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil du 11 juillet 2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et abrogeant le règlement (CE) no 1260/1999

Règlement (CE) 1341-2008 du 18.12.2008 modifiant Règlement (CE) 1083/2006

RÈGLEMENT (CE) No 1341/2008 DU CONSEIL
du 18 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne certains projets générateurs de recettes

Règlement (CE) 284-2009 du 7.04.2009 modifiant Règlement (CE) 1083/2006

RÈGLEMENT (CE) N o 284/2009 DU CONSEIL
du 7 avril 2009 modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne certaines dispositions relatives à la gestion financière

Règlement (CE) 397-2009 du 6.05.2009 modifiant le Règlement (CE) 1083/2006

RÈGLEMENT (CE) No 397/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 6 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 1080/2006 sur le Fonds européen de développement régional en ce qui concerne l’éligibilité des investissements en efficacité énergétique et en énergies renouvelables dans le secteur du logement

Règlement (CE) 1828-2006 d'application du Règlement (CE) 1083/2006

Rectificatif au règlement (CE) no 1828/2006 de la Commission du 8 décembre 2006 établissant les modalités d’exécution du règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) no 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional

Règlement (CE) 846-2009 du 1.09.2009 modifiant le Règlement (CE) 1828/2006

RÈGLEMENT (CE) No 846/2009 DE LA COMMISSION
du 1er septembre 2009 modifiant le règlement (CE) no 1828/2006 établissant les modalités d’exécution du règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et du règlement (CE) no 1080/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional

Règlement (CE) 1998-2006 Application traité aux aides de minimis

RÈGLEMENT (CE) No 1998/2006 DE LA COMMISSION
du 15 décembre 2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis

Décret 2007-1303, règles d'éligibilité fonds structurels pour 2007-2013

Décret no 2007-1303 du 3 septembre 2007 fixant les règles nationales d’éligibilité des dépenses des programmes cofinancés par les fonds structurels pour la période 2007-2013

Programme opérationnel adopté le 24 octobre 2007

Resume_PO

Analyse AFOM

Résumé AFOM - FR

Rapport d'exécution 2007

Rapport d'exécution 2008

Rapport d'exécution 2009

Rapport d'exécution 2010

Guide pour les bénéficiaires

Formulaire de demande de cofinancement

Guide utilisateurs pour présenter une demande de versement

Schéma de présentation du circuit d'une demande de versement

Logo INTERREG

INTERREG quadricolore

INTERREG Noir et Blanc pour en-tête

INTERREG Noir et Blanc / Q

INTERREG Noir et Blanc / RVB

INTERREG quadricolore / Q

INTERREG quadricolore / RVB

UE quadricolore

UE quadricolore avec encadré blanc

UE Noir et Blanc