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Comité de suivi
1ère réunion le 5 décembre 2007
2ème réunion le 12 juin 2008
3ème réunion le 11 décembre 2008
4ème réunion le 31 mars 2009 procédure écrite
5ème réunion le 17 juin 2009
6ème réunion le 21 septembre 2009 procédure écrite
7ème réunion le 9 décembre 2009
8ème réunion le 15 juin 2010
9ème réunion le 1er décembre 2010
10ème réunion - procédure écrite du 18/04/2011 au 06/05/2011
11ème réunion le 9 juin 2011
12ème réunion - procédure écrite du 3.10.2011 au 24.10.2011
13ème réunion le 6 décembre 2011
14ème réunion - procédure écrite du 6.02.2012 au 24.02.2012
15ème réunion le 19 juin 2012
16ème réunion le 13 décembre 2012
Réunion commune CS et GT le 10 avril 2013
Groupe de travail
1ère réunion le 28 août 2007
2ème réunion le 18 octobre 2007
3ème réunion le 22 janvier 2008
4ème réunion le 11 mars 2008
5ème réunion le 13 mai 2008
6ème réunion le 8 juillet 2008
7e réunion le 16 septembre 2008
8e réunion le 28 octobre 2008
9e réunion le 20 janvier 2009
10e réunion le 19 mars 2009
11e réunion le 12 mais 2009
Pré-formulaires
12.05.2009 - Pré-formulaires des nouveaux projets
17.07.2009 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT 15-09-2009 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 17 novembre 2009 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 19 janvier 2010 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 16 mars 2010 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 18 mai 2010 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 6 juillet 2010 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 16 septembre 2010 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 17 mars 2011 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 12 mai 2011 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 6 juillet 2011 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 15 septembre 2011 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 17 janvier 2012 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 15 mars 2012 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 22 mai 2012 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 3 juillet 2012 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT du 18 septembre 2012 - Pré-formulaires des nouveaux projets
GT 22 mars 2013 - Pré-formulaires des nouveaux projets
12e réunion le 7 juillet 2009
13e réunion le 15 septembre 2009
14e réunion le 17 novembre 2009
15e réunion le 19 janvier 2010
16e réunion le 16 mars 2010
17e réunion le 18 mai 2010
18ème réunion le 6 juillet 2010
19ème réunion le 16 septembre 2010
20ème réunion le 9 novembre 2010
21ème réunion le 18 janvier 2011
22ème réunion le 17 mars 2011
23ème réunion - procédure écrite
24ème réunion le 12 mai 2011
25ème réunion le 6 juillet 2011
26ème réunion le 15 septembre 2011
27ème réunion le 8 novembre 2011
28ème réunion le 17 janvier 2012
29ème réunion le 15 mars 2012
30ème réunion - procédure écrite
31ème réunion le 22 mai 2012
32ème réunion le 3 juillet 2012
33ème réunion le 18 septembre 2012
34ème réunion le 13 novembre 2012
35ème réunion le 22 mars 2013
Réunion commune CS et GT le 10 avril 2013
36ème réunion le 14 mai 2013
AT
Certification
Groupe des Auditeurs
Groupe des Auditeurs INTERREG IV
Groupe des contrôleurs financiers INTERREG III
Contrôle des opérations
EFK
2012/2013
EU-Stelle
2012/2013
Pôle de contrôle
2012/2013
Conventions relatives à la mise en oeuvre du Programme INTERREG IV Rhin Supérieur
Evaluations Interreg III
Grafiti
Site Internet
Autorité de certification
Priorité A - Dossiers projets
Priorité B - Conventions
Priorité C - Conventions
Priorité D - Convention
Audits du programme
Audit CICC 8-10 mars 2010
Mission IGF / IGA
Groupe de Pilotage INTERREG V
Documents généraux
1ère réunion le 17.02.2012
2ème réunion le 9.03.2012
3ème réunion le 10 mai 2012
4ème réunion le 9 juillet 2012
5ème réunion le 27 septembre 2012
6ème réunion le 26 octobre 2012
7ème réunion le 30 novembre 2012
8ème réunion le 8 février 2013
9ème réunion le 19 mars 2013
10ème réunion le 29 avril 2013
Groupe de projet Assistance technique INT IV
9ème réunion le 3 juillet 2012
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Logos de l'union européenne
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Cadre jurique et règlementaire du programme INTERREG dans le Rhin supérieur
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