Note au lecteur (V5 du 10.07.2025)

Note au lecteur (V5 du 10.07.2025)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

Note au lecteur (V5 du 10.07.2025)


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1. Présentation générale du programme (V1 du 09.07.2024)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

1. Présentation générale du programme (V1 du 09.07.2024)


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2. Modalités de fonctionnement du programme (V1 du 09.07.2024)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

2. Modalités de fonctionnement du programme (V1 du 09.07.2024)


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3. Modalités de sélection des projets (V4 du 26.09.2024)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

3. Modalités de sélection des projets (V4 du 26.09.2024)


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4. Règles d’éligibilité des dépenses (V8 du 20.05.2025)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

4. Règles d’éligibilité des dépenses (V8 du 20.05.2025)


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Barème de coûts unitaires pour les frais de personnel

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

Barème de coûts unitaires pour les frais de personnel


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Seuils européens et français (V1.1 du 31.05.2024)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

Seuils européens et français (V1.1 du 31.05.2024)


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Liste des procédures et documentation requise (V1.1 du 31.05.2024)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

Liste des procédures et documentation requise (V1.1 du 31.05.2024)


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Modèle de déclaration d’absence de conflit d’intérêts

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

Modèle de déclaration d’absence de conflit d’intérêts


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8. Indicateurs de réalisation et de résultat (V1.1 du 31.05.2024)

Publié par SchwoobAline le jeudi 4 septembre 2025

8. Indicateurs de réalisation et de résultat (V1.1 du 31.05.2024)


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