Programme 2021-2027
Ce document fixe la stratégie du programme Interreg Rhin Supérieur, validé par la Commission européenne le 29.04.2022.
Plaquette de présentation du programme
Règlement intérieur des instances du programme
Liste des membres du Comité de suivi
Retour sur la période 2014-2020 - Le livre-bilan Retour sur la période 2014-2020 - Le livre-bilan
Retrouvez dans cette brochure l'intégralité des projets cofinancés par le programme Interreg Rhin Supérieur durant la période 2014-2020.
Synthèse des évaluations 2014-2020
Évaluations de mise en œuvre 2014-2020
Evaluations d'impact 2014-2020
Programme opérationnel 2014-2020
Ce document fixe la stratégie du programme Interreg Rhin Supérieur, validé par la Commission européenne en 2015.
Le manuel du programme comporte toutes les règles applicables aux candidats et aux bénéficiaires. Celui-ci est divisé en plusieurs fiches thématiques numérotées, certaines étant accompagnées d’annexes.
Note au lecteur (V3 du 26.02.2025)
Téléchargez l'ensemble des fiches du manuel consolidées dans un seul fichier
Fonctionnement du programme
Sélection des projets
Eligibilité des dépenses
Commande publique
5. Règles en matière de commande publique (V1 du 29.09.2022)
Seuils européens et français (V1.1 du 31.05.2024)
Liste des procédures et documentation requise (V1.1 du 31.05.2024)
Aides d'état
Plan de financement
Communication des projets
9. Règles en matière de communication (V1.1 du 31.05.2024)
Cycle de vie des projets
10. Cycle de vie des projets (V1.1 du 37.09.2024)
11. Conventionnement de partenariat (V1 du 07.12.2023)
12. Mise en œuvre et reporting (V1 du 12.11.2024)
13. Contrôles, paiement des fonds et audits (V1 du 12.11.2024)
Modification des projets
Clôture du projet
Protection des données et lutte anti-fraude
Résolution des litiges
Appel à projets multi-thématique 2024
FAQ pour les candidats à l'appel à projets multi-thématiques 2024
Appel à projets multi-thématique 2024 - kit de candidature
Cet appel à projets est clos depuis le 21 octobre 2024.
Appel à projets Offensive Sciences
Appel à projets Offensive Science 2024 - kit de candidature
Cet appel à projets est ouvert du 10 octobre 2024 au 24 janvier 2025.
Il s’agit des deux pré-formulaires que vous devez renseigner si vous avez une idée de fonds pour petit projet [choisissez le bon pré-formulaire, selon la nationalité de vos partenaires].
Pré-formulaire "fonds pour petits projets" (sans participation suisse)
Pré-formulaire "fonds pour petits projets" (avec participation suisse)
Accès à Synergie-CTE
Ceci est le lien d'accès à Synergie-CTE pour la période 2021-2027.
Playlist YouTube "Constituer sa demande de versement étape par étape sur Synergie-CTE"
Fiche pratique "Bien nommer les pièces justificatives téléchargées dans Synergie-CTE"
Fiche pratique "Saisir une dépense de bénévolat dans Synergie-CTE"
Fiche pratique "Saisir une dépense de frais de préparation du projet dans Synergie-CTE"
Fiche pratique "Saisir une dépense de frais de clôture du projet dans Synergie-CTE"
Générateur de kits de communication
Guide d'utilisation du logo Interreg Rhin Supérieur
Pack des logos Interreg Rhin Supérieur
Modèle de déclaration d'absence de conflit d'intérêts pour les achats publics
Méthode 2 (coût unitaire horaire)
Modèle d'annexe frais de personnel méthode 2
Modèle de descriptif de mission méthode 2 (100% du temps de travail pour le projet)
Modèle de timesheets méthode 2 (2022 à 2029)
Timesheets à renseigner pour toutes les personnes travaillant sur la base d'un coût unitaire horaire. Si la structure dispose d'un système d'enregistrement du temps de travail propre, des extraits de ce système peuvent servir de justificatif à la place des timesheets, sous réserve d'approbation de l'Autorité de gestion.
Méthode 3 (pourcentage fixe du temps de travail)
Modèle d'annexe frais de personnel - méthode 3
Modèle de descriptif de mission méthode 3
Ce descriptif est à remplir pour les personnes en méthode 3 (frais réels), qui travaillent à hauteur d'un pourcentage fixe de leur temps de travail sur le projet.
www.europe-en-france.gouv.fr/fr/projets