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Un programme européen pour le territoire du Rhin supérieur
Interreg Rhin Supérieur 2021-2027
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Manuel du programme 2021-2027
Manuel du programme 2021-2027
Note au lecteur
0.Note au lecteur (V1 du 09.07.2024) (247,80 Ko - pdf)
Fonctionnement du programme
1.Présentation générale du programme (602,12 Ko - pdf)
2.Modalités de fonctionnement du programme (495,32 Ko - pdf)
Sélection des projets
3.Modalités de sélection des projets (V4 du 7.12.2023) (807,56 Ko - pdf)
Eligibilité des dépenses
4.Règles d'éligibilité des dépenses (V5 du 09.07.2024) (826,63 Ko - pdf)
Barême de coûts unitaires pour les frais de personnel (100,66 Ko - pdf)
Marchés publics
5.Règles en matière de marchés publics (V1 du 29.09.2022) (793,50 Ko - pdf)
Seuils UE et France (V1.1 du 31.05.2024) (422,27 Ko - pdf)
Liste des procédures et documentation requise (V1.1 du 31.05.2024) (612,66 Ko - pdf)
Modèle de déclaration d'absence de conflit d'intérêts (80,16 Ko - pdf)
Aides d'état
6.Aides d'état (249,29 Ko - pdf)
Indicateurs
8.Indicateurs de réalisation et de résultat (V1.1 du 31.05.2024) (516,62 Ko - pdf)
Guide des indicateurs (910,87 Ko - pdf)
Communication des projets
9.Règles en matière de communication (V1.1 du 31.05.2024)) (565,82 Ko - pdf)
Pack logos Interreg Rhin Supérieur (8,21 Mo - zip)
Guide d'utilisation du logo Interreg Rhin Supérieur (8,28 Mo - pdf)
Cycle de vie du projet
10.Cycle de vie du projet (V1 du 09.07.2024) (377,37 Ko - pdf)
11.Conventionnement de partenariat (V1 du 07.12.2023) (252,64 Ko - pdf)
Modification de projets
14.Modification de projets -V1 du 07.12.2023) (322,65 Ko - pdf)
Demande de modification (62,43 Ko - vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document)
Protection des données
16.Protection des données (V1 du 07.12.2023) (284,36 Ko - pdf)
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