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Un programme européen pour le territoire du Rhin supérieur
Interreg Rhin Supérieur 2021-2027
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Manuel du programme 2021-2027
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Sélection des projets
Modalités de sélection des projets (V4 du 7.12.2023) (634,74 Ko - pdf)
Eligibilité des dépenses
Règles d'éligibilité des dépenses (V4 du 07.12.2023) (700,22 Ko - pdf)
Barême de coûts unitaires pour les frais de personnel (100,66 Ko - pdf)
Marchés publics
Règles en matière de marchés publics (V1 du 29.09.2022) (793,50 Ko - pdf)
Seuils UE et France (206,06 Ko - pdf)
Liste des procédures et documentation requise (134,85 Ko - pdf)
Modèle de déclaration d'absence de conflit d'intérêts (80,16 Ko - pdf)
Communication des projets
Règles en matière de communication (V1 du 29.09.2022) (1 019,70 Ko - pdf)
Pack logos Interreg Rhin Supérieur (8,21 Mo - zip)
Guide d'utilisation du logo Interreg Rhin Supérieur (8,28 Mo - pdf)
Indicateurs
Indicateurs de réalisation et de résultat (V1 du 07.12.2023) (299,95 Ko - pdf)
Guide des indicateurs (910,87 Ko - pdf)
Aides d'état
Aides d'état (249,29 Ko - pdf)
Conventionnement des projets
Conventionnement de partenariat (V1 du 07.12.2023) (252,64 Ko - pdf)
Modification de projets
Modification de projets (322,65 Ko - pdf)
Protection des données
Protection des données (V1 du 07.12.2023) (284,36 Ko - pdf)
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